FAQ Douanes et Importations
Importer de l'art du Canada : Ce que vous devez savoir
Douanes et droits
Pour les commandes internationales, des droits de douane et taxes peuvent s'appliquer en fonction de la réglementation de votre pays. Ces frais sont à la charge de l'acheteur et ne sont pas inclus dans les frais d'expédition.
Devrai-je payer des droits d'importation ?
Les peintures originales, dessins et cadres d'époque sont classés comme des œuvres d'art originales et bénéficient généralement de droits d'importation réduits ou nuls dans la plupart des pays. Cependant, les conditions exactes dépendent de la classification douanière de chaque pièce et de votre pays de destination. Nous vous recommandons de consulter votre autorité douanière locale ou un courtier en douane pour confirmer les conditions applicables à votre achat.
Devrai-je payer la TVA ou les taxes d'importation ?
Dans la plupart des pays de l'UE et au Royaume-Uni, les importations en provenance de l'extérieur de l'UE/RU sont soumises à la TVA à l'importation du pays de destination, appliquée sur la valeur de l'œuvre d'art plus les frais d'expédition. Ce montant est généralement géré par le transporteur au moment de la livraison et peut être payé directement à l'agence douanière. Pour connaître le taux applicable dans votre pays, veuillez consulter votre administration fiscale locale ou un courtier en douane.
Quelle documentation est incluse avec l'envoi ?
Chaque envoi international comprend :
- Facture commerciale avec une description détaillée de l'œuvre d'art, sa valeur et sa classification en tant qu'œuvre d'art originale
- Certificat d'authenticité le cas échéant
- Documentation d'exportation requise par les autorités canadiennes
Vous avez des questions sur votre situation spécifique ?
Contactez-nous avant de passer votre commande et nous vous aiderons à estimer les coûts d'importation totaux pour votre pays. Nous préférons que vous ayez toutes les informations nécessaires avant de prendre une décision.